La Documentation française

  • Femmes et République livre un récit passionnant sur la place des femmes dans la République en France depuis la Révolution française. Comment ont-elles pris part à la vie politique et sociale ? Comment ces citoyennes sans citoyenneté se sont-elles inscrites dans la longue marche vers la reconnaissance de leurs droits civils et politiques ? Quels ont été les combats et qui les a menés ?
    Trois grands axes rythment la réflexion des auteures, historiennes et politologues : l'histoire de la conquête des droits républicains, de la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d'Olympe de Gouges à l'obtention du droit de vote en 1944 ; l'affirmation après-guerre des femmes sur la scène politique, jusqu'à la quête d'un exercice paritaire du pouvoir ; les représentations et l'imagerie dans l'art politique, dont Marianne est le symbole le plus connu.
    Cette composition richement illustrée donne la parole aux militantes, aux femmes politiques et d'influence, à travers des portraits et des discours marquants qui ont émaillé leurs conquêtes, de Maria Deraismes ou Jeanne Deroin à Christiane Taubira, en passant par George Sand, Cécile Brunschvicg ou Simone Veil.
    Plus de 200 photographies font la part belle aux oeuvres des graveurs sous la Révolution, des peintres, des illustrateurs et caricaturistes du XIXe siècle, des photographes et des street-artistes contemporains.
    « Entre la République et les femmes, il y a une alliance objective : faire que les "droits de l'homme" deviennent ceux de tous les êtres humains. [...] L'ouvrage dessine une fresque qui devrait intéresser un vaste lectorat, intrigué par le silence de la République sur les femmes. Un beau livre à mettre entre toutes les mains. » Michelle Perrot

  • Vichy et les préfets ; le corps préfectoral français pendant la deuxieme guerre mondiale Nouv.

    Les rencontres organisées en 2016 sur le thème " Préfets et préfectures pendant le Seconde Guerre mondiale" étaient destinées à éclairer la compréhension des contraintes, des choix et des motivations des personnels préfectoraux qui eurent à conduire l'administration territoriale française entre 1939 et 1945. Les auteurs questionnent ainsi de façon stimulante sur les outils de la répression et de l'exclusion, le métier et la carrière préfectorale sous Vichy, les relations des préfets avec leurs ministres, leurs destins à la suite de la réinstallation des institutions républicaines et la mémoire du corps sur Vichy.

  • Les GAFAM : une histoire américaine Nouv.

    Les GAFAM dominent la nouvelle économie mondiale du numérique. Ces firmes se complètent plus qu'elles ne sont en concurrence entre elles. Possédant un pouvoir économique et financier considérable, parfois supérieur à celui des États, elles sont régulièrement la cible de critiques et de procédures judiciaires en raison de leur position monopolistique, de l'utilisation qu'elles font des données personnelles ou de l'optimisation fiscale qu'elles pratiquent à grande échelle.

  • Fonction publique territorial : le statut en bref Nouv.

    Cette 4e édition présente la fonction publique territoriale française en 2021, au travers notamment de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, laquelle a (et va avoir) d'importantes répercussions sur la carrière des agents publics, notamment locaux. Depuis le 1er janvier 2021 et à compter du 1er janvier prochain, les procédures en matière de mutation, d'avancement, de promotion, etc. connaissent en effet d'importantes novations.

  • Le cas pratique, figure au programme de nombreux concours de catégorie A et B, notamment ceux de secrétaire administratif, d'officier de police et ceux d'entrée dans les instituts régionaux d'administration (IRA). C'est une épreuve écrite qui consiste en une mise en situation professionnelle : le candidat, à partir d'un dossier de documents traitant une problématique relative aux politiques publiques, doit répondre à des questions et rédiger des documents de différentes natures (note, fiche, mail, etc.) lui permettant d'apporter des réponses opérationnelles à sa hiérarchie. Cet ouvrage propose une méthodologie complète et actualisée, illustrée d'exemples et d'exercices corrigés à partir de sujets récents.

  • La France s'est, comme plusieurs puissances frontalières, engagée dans la voie de la traite transatlantique et indienne destinée à pourvoir en esclaves ses colonies de cultures. En 1848, et avec l'avènement de la Seconde République la France abolit l'esclavage légal. 170 ans plus tard, les stigmates de cette histoire persistent et l'esclavage existe toujours. Cet ouvrage propose une vue rétrospective de ce que fut la réalité de l'esclavage colonial ainsi que le long combat pour la reconnaissance des droits, tout en soulignant la place de l'Affaire Furcy dans la mémoire post-coloniale ayant entrainé son abolition. Enfin, les auteurs analysent la question des réparations, la fonction mémorielle des récits d'esclaves en justice et le droit des réparations liées à l'esclavage colonial.

  • Parlons décentralisation en 30 questions Nouv.

    I. Panorama

    II. Questions-réponses
    La décentralisation : une idée neuve ?
    Quand les communes ont-elles été créées ?
    Quand les départements ont-ils été créés ?
    État/territoires Qui fait quoi ?
    A quoi sert le maire ?
    Que fait un conseil (municipal, départemental, régional) ?
    A quoi sert une commune ?
    Qu'est-ce qu'une commune nouvelle ?
    Pourquoi les communes coopèrent-elles ?
    Le mille-feuille territorial français mythe ou réalité ?
    Qui paie la décentralisation ?
    « Être élu c'est un métier ou une fonction ? »

    III. @ vous la parole
    IV. Bibliographie et sitothèque

  • La construction et le fonctionnement des villes sont soumis au déferlement des technologies numériques. Ce qui constitue enjeu stratégique, car les consommations urbaines représentent plus du tiers des dépenses des ménages dans les pays développés. Mais celles-ci souffrent de nombreux dysfonctionnements, concernant le prix des logements, les pollutions, la congestion des transports, etc. Les offres proposées par les géants du numérique sous le concept de smart city conduiraient à modifier profondément le fonctionnement de la ville, dans ses dimensions sociale, urbanistique, écologique et politique. Les responsables politiques et les citoyens disposent cependant d'une liberté de choix pour décider de l'avenir et de la forme de ces villes. Exercer ce choix doit entre autres tenir compte d'un double confusion entre, d'une part, les notions de ville intelligente et de smart city et, d'autre part, entre les technologies numériques à disposition et les «géants» qui, aujourd'hui, oeuvrent dans ce secteur. Ce sont ces ambigüités, ces difficultés que ce livre se propose de dissiper en analysant notamment des exemples choisis dans le monde entier.

  • Rédigé dans un style clair et didactique par deux universitaires, ce livre s'adresse aux lecteurs curieux de l'actualité et de la politique internationale. Il traite des aspects historiques, juridiques, économiques et politiques essentiels à la bonne compréhension du système international. Sont également abordés les grands thèmes au coeur de l'actualité internationale tels que les acteurs illégaux, la cyber-menace ou encore la protection internationale de l'environnement. Pour aller plus loin, chaque chapitre se clôt sur des approfondissements consacrés à des sujets saillants du débat international (choc des civilisations, réforme du conseil de sécurité des Nations Unies etc.).

  • Pour le Haut Conseil de la famille , de l'enfance et de l'âge (HCFEA), " la question d'accessibilité à un mode d'accueil se pose de façon accruepour les familles en situation de pauvrete´ et/ou en parcours d'insertion ; c'est un enjeu cle´ si l'on veut que les me`res seules puissent retrouver le chemin de l'emploi ; pour les enfants, l'enjeu est leur socialisation et leur de´veloppement futur ; Dans un tel contexte socio-politique, ce rapport du conseil scientifique de la CNAF propose un état des savoirs sans prétendre à l'exhaustivité, pour répondre aux différentes interrogations posées et dégager les réflexions, les controverses et les débats que suscite le bilan des connaissances effectué.

  • Proposé chaque année, ce portrait actualisé de la France, clair et très accessible, apporte les informations objectives, factuelles et chiffrées qui permettent à chacun de mieux comprendre les grands sujets de la vie publique, économique, politique, sociale et internationale. 24 thèmes, parmi lesquels « Chômage, emploi, croissance », « Justice », « Santé », « Retraite », « Environnement et développement durable » ou encore « L'ère du numérique », présentés sous la forme de questions-réponses, permettent de brosser un portrait vivant du pays. La présente édition fait une large part à la crise sanitaire et à ses multiples répercussions.

  • Les Français sont de plus en plus nombreux à effectuer des achats en ligne. Dans ce contexte de montée en puissance du commerce électronique, qui transforme durablement le fonctionnement du marché et les stratégies des entreprises, l'Autorité de la concurrence a souhaité présenter la façon dont elle en appréhende les incidences sur les marchés et les comportements qu'elle est amenée à étudier.

  • Entre 1842 et 1871, c'est-à-dire jusqu'à l'incendie du bâtiment lors de la Commune de Paris, la cour des comptes, aux côtés du Conseil d'État, a siégé au Palais d'Orsay. L'édifice se trouvait à l'emplacement de l'actuel musée d'Orsay. Le Palais fut incendié comme d'autres symboles de l'État. Mais, contrairement à l'Hôtel de Ville, au Louvre, au Palais de Justice et l'hôtel de Salm, il ne fut pas reconstruit. La République vendit le terrain et les ruines à la compagnie des chemins de fer d'Orléans et ainsi fut édifiée la gare d'Orsay. La Cour des comptes, quant à elle, fut réinstallée dans les vestiges d'un ancien couvent de la rue Cambon.

  • Les analyses rassemblées dans ce livre présentent un tableau approfondi des valeurs juvéniles et de leurs évolutions. En s'appuyant sur de solides enquêtes, ce rapport de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) aborde différentes entrées sur la démocratie en observant plus particulièrement les évolutions entre les différentes vagues de l'enquête européennes sur les valeurs. Ses analyses s'intéressent aussi bien aux valeurs politiques qu'au rapport des jeunes aux normes sociales, au travail, à la famille, à l'écologie. Elles examinent aussi les différenciations à l'oeuvre selon l'âge, le niveau d'études, le genre et l'origine. Quelles sont les variations sociodémographiques observées ? Et parmi les jeunes, observe-t-on sur ces sujets beaucoup d'homogénéité ou au contraire peut-on identifier plusieurs jeunesses ?

  • Texte de base :
    Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995.

    Champ d'application :
    Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs et salariés des professions dont l'activité professionnelle exclusive ou principale est référencée dans la nomenclature d'activités instaurée par le décret n° 92-1129 du 2 octobre 1992 sous les codes NAF suivante :

    Commerce de détail de l'ameublement 52.4 H ;
    Commerce de détail de luminaires 52.4 J ;
    Commerce de détail de tapis et moquettes 52.4 U ;
    Commerce de détail de meubles et sièges en vannerie 52.4 J et H ;
    Centrales et groupements d'achats des professions visées par la présente convention 51.1 U ;
    Commerce de gros en ameublement 51.4 S ;
    Intermédiaires du commerce en meubles 51.1 J ;
    Entrepôts d'ameublement 63.1 E ;
    Organisations syndicales d'employeur des professions entrant dans le champ d'application de la présente convention 91.1 A ;
    Location de meubles et sièges 71.4 B.

    Les clauses de la présente convention s'appliquent à tous les salariés de l'entreprise sauf aux voyageurs, représentants et placiers qui ne peuvent se prévaloir que des textes qui leur sont propres. Les salariés d'entreprises extérieures travaillant dans l'entreprise ou établissement restent soumis au statut et aux directives de l'entreprise dont ils relèvent, sous réserve du respect des consignes de sécurité ou liées à l'exécution de leur mission qui leur serait donnée par l'employeur de la société où ils effectuent cette mission.

  • S'interroger sur l'oubli et le droit permet de réinterroger sous un autre
    angle l'État et sa Justice dans leur rôle de gardiens de la mémoire
    judiciaire, de questionner les usages et mésusages, et d'examiner les
    fonctions politiques et sociales de la conservation mémorielle du crime
    et du criminel. Dans un contexte particulièrement ambigüe, où le droit à
    l'oubli sonne comme une revendication de plus en plus entendue, où les
    juridictions européennes sanctionnent les pays, comme la France, pour
    une collecte trop minutieuse et une conservation trop longue des passés
    judiciaires, mais aussi dans un contexte où l'État cherche davantage à
    tracer, à suivre, à se souvenir, pour mieux poursuivre et contrôler, il n'est
    pas anodin de poser un regard rétrospectif sur cette dialectique mémoire/
    oubli dans le champ pénal, pour mieux envisager sa construction et
    partant ses effets et ses fonctions à travers le temps.

  • Pour une histoire plurielle du paritarisme : fondements, formes et usages (XIXe - XXIe siècles) Nouv.

    Contrairement à une idée assez répandue, le paritarisme n'a pas vu le jour en France en 1958 avec la création de l'UNEDIC. On retrouve en effet, dès le XIXe siècle, des dispositifs qui s'efforcent de régler les conflits et peuvent aisément être considérés comme des expressions du paritarisme.

    Au fil des pages sont présentés, après un point sur les sources doctrinales, différentes configurations et usages institutionnels dans des domaines aussi variés que les assurances sociales du début du XXe siècle, l'assurance chômage, la gestion du 1% logement, les houillères ou les intermittents du spectacle notamment, sans omettre des coups de projecteur sur le paritarisme dans d'autres pays européens. La dernière partie s'interroge sur l'impact des réformes sur les différents paritarismes depuis le début du XXIe siècle et ce que les acteurs en retiennent ou comment ils les vivent.

  • L'immigration est au coeur de l'actualité française et européenne. En témoignent la « crise des migrants », provoquée par l'afflux de réfugiés syriens et irakiens depuis l'été 2015 dans les pays de l'Union européenne et qui relance le débat sur l'espace Schengen, la loi du 29 juillet 2015 réformant le droit d'asile ou encore le projet de loi sur le droit des étrangers. Mais quelles réalités recouvre l'immigration en France ? Pour sortir du brouhaha médiatique, « Entrez dans l'actu » vous apporte des informations objectives, factuelles et chiffrées sur l'immigration.

  • LIVRE 1

    DISCOURS


    LIVRE 2

    SUGGESTIONS DE MODIFICATIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES


    LIVRE 3

    JURISPRUDENCE DE LA COUR

    LIVRE 4

    ACTIVITÉ DE LA COUR

    LISTE DES ABRÉVIATIONS
    TABLE DES MATIÈRES

  • Introduction
    PARTIE 1 - L'intégration régionale européenne dans la mondialisation : quel bilan ?
    Une stagnation des positions économiques et commerciales européennes
    Une hétérogénéité croissante des performances des États de la zone euro sur les marchés internationaux
    PARTIE 2 - Une fragilité européenne accrue par la divergence économique intra-européenne
    Une Europe à plusieurs vitesses productives
    Les limites d'une intégration économique dominée par la logique du marché
    PARTIE 3 - Quelles alternatives pour les pays de l'UE ?
    Le retour aux prérogatives des États nations
    Recomposer le processus européen d'intégration pour mieux l'approfondir
    Conclusion

  • Présentation
    Avant-propos (par Marcel Pochard, ancien directeur général de l'administration et de la fonction publique)
    - Etre fonctionnaire
    - Recrutement et titularisation
    - Le déroulement de carrière
    - Les rémunérations
    - La formation
    - Les métiers
    - La mobilité
    - Espace européen et circulation des agents
    - Les droits des fonctionnaires
    - Les obligations spécifiques
    - Les sanctions
    - Les droits syndicaux
    - Les conditions de travail
    - La durée du travail
    - Les congés
    - La couverture sociale
    - La cessation de fonctions
    - La retraite
    - Les non titulaires
    Index

  • Le judaïsme, le christianisme et l'islam partagent la même croyance en un dieu unique. Leur héritage a façonné notre civilisation. Reprenant quatre numéros - actualisés par leurs auteurs - de la Documentation photographique, cet ouvrage propose une histoire scientifique et critique des trois religions monothéistes qui comptent plus de 3 milliards de fidèles dans le monde. C'est un document utile dans la recherche d'une meilleure compréhension de ces religions.

  • Après l'échec de la conférence de Copenhague en décembre 2009 à faire émerger un nouveau protocole succédant à celui de Kyoto, qu'en est-il des politiques environnementales d'envergure amorcées au cours des précédentes décennies ? Où en sont les marchés d'émissions de quotas échangeables ou la fiscalité écologique ? Alors que les États centrent leurs efforts sur la sortie de crise et la régulation de la finances mondiale, de nouvelles perspectives voient aussi le jour : repenser la croissance puisque crise économique et crise de l'environnement semblent interdépendantes et développer de nouvelles technologies et de nouveaux secteurs d'activité de l'environnement. Ce dossier des Cahiers français dresse un état de lieux des politiques environnementales - de Stockholm à Rio + 20 - et des pistes d'évolution possibles pour négocier la transition énergétique.

  • Le principe d'une société inclusive s'impose depuis la loi 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Ce texte fondateur, qui s'inscrit dans la philosophie juridique de la Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées, organise la compensation des situations de handicap. Cette compensation comporte deux versants?: l'un sociétal se basant sur la pratique du droit, l'autre social trouvant sa source dans le droit positif. Les bouleversements qu'impliquent l'inclusion appellent une formation à la culture de l'accessibilité.
    Le Défenseur des droits a souhaité accompagner une réflexion des professionnels de la justice afin de produire un socle commun de connaissances permettant la mise en oeuvre effective de l'inclusion. Cette démarche a été pilotée par l'association Droit Pluriel et a abouti à la création d'une mallette pédagogique «?Professionnels du droit et handicap?», constituée de ce manuel ainsi que d'un guide pratique et de trois courts-métrages.
    Cet ouvrage offre à tous les aspirants et professionnels du droit les clefs d'une justice accessible.
    Kim-Khanh Pham est doctorant en droit public à l'Université Paris II Panthéon-Assas. Sa thèse traite de l'inclusion en droit public des personnes en situation de handicap.
    Anne-Sarah Kertudo est engagée dans l'accès au droit des personnes en situation de handicap depuis 20 ans. Elle est aujourd'hui directrice de l'association Droit Pluriel.

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